Résolutions, motions et avis
  1. Vous êtes ici
  5. Résolutions, motions et avis

Résolutions, motions et avis

13/10/2015
Réponse publiée

Sensibilisation des élus consulaires à la confidentialité

Résolution n°5 de la commission de la sécurité, de la protection des (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Émission d’un passeport de service à l’adresse des conseillers AFE

Résolution n°4 de la commission de la sécurité, de la protection des (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Fonds de Garantie des actes de Terrorisme et autres Infractions (FGTI)

Résolution n°3 de la commission de la sécurité, de la protection des (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Journée du chef d’îlot

Résolution n°2 de la commission de la sécurité, de la protection des (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Crises et médias

Résolution n°1 de la commission de la sécurité, de la protection des (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Sécurité à Madagascar

Motion n°1 de la commission de la sécurité, de la protection des personnes (…)
13/10/2015


Prélèvements sociaux et remboursements

Résolution n°1 de la commission des finances, du budget et de la fiscalité - (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Perspectives de financement de l’AEFE et de son budget dédié aux bourses scolaires

Résolution commune de la commission des finances, du budget et de la (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Prise en compte des logements mis à disposition gratuitement pour les bourses scolaires

Résolution n°2 de la commission de l’enseignement, des affaires culturelles, (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Recrutement retardé de trois mois des enseignants résidents au sein du réseau des établissements français à l’étranger (« faux résidents »)

Résolution n°1 de la commission de l’enseignement, des affaires culturelles, (…)
13/10/2015
Réponse publiée

Situation de l’Institut Français au Portugal

Motion n°1 de la commission de l’enseignement, des affaires culturelles, de (…)
25/09/2015
Réponse publiée

Information sur les anciens combattants

Résolution n°7 de la commission des affaires sociales et des anciens (…)