RAPPORTS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA REFORME DE L’AFE

Le groupe de travail sur la réforme de l’Assemblée à publié son (…)

Compte rendu hors session de la commission des affaires sociales, de l’emploi et des anciens combattants.

Veuillez trouver ci-joint le premier compte rendu hors session de (…)

Rapport final TGN 2

Rapport de la Commission des Lois s’agissant du Test Grandeur Nature 2

Compte-rendu du Test Grandeur Nature 2

Information du bureau exécutif sur le test grandeur nature

Le bureau du vote électronique (BVE) s’est réuni (titulaires et (…)

Projet de décret modifiant le décret n° 2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l’application des dispositions du code du service national relatives aux volontariats civils

AVIS de l’AFE n° A1/19.06 validé par le Bureau - Rédacteur Mme (…)