Résolutions, motions et avis
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Résolutions, motions et avis

17/09/2013


Fonctionnement de l’Institut Français

Résolution de la commission des Affaires culturelles, de l’enseignement et (…)
17/09/2013


Création d’une commission de la Mémoire et des Anciens Combattants

Résolution de la commission temporaire des Anciens Combattants - septembre (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Calendrier décisionnel Comité consulaire pour l’emploi et la formation professionnelle (CCPEFP)

Voeu n° 4 de la commission des Finances et des affaires économiques - Mars (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Programme FLAM 2012

Voeu n° 3 de la commission des Finances et des affaires économiques - Mars (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Accueil téléphonique du Centre des Impots des Non-Résidents (CINR)

Voeu n° 2 de la commission des Finances et des affaires économiques - Mars (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Baisse de l’aide à la scolarité

Voeu n° 2 de la commission des Affaires culturelles, de l’enseignement et de (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Instruction des dossiers de bourses

Voeu n° 1 de la commission des Affaires culturelles, de l’enseignement et de (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Réforme de la représentation des Français de l’étranger

Avis de la commission des Lois et règlements - mars 2013 AVIS (…)
13/03/2013
Réponse publiée

Permettre l’accès à la cour des Invalides des représentants de la Société nationale d’entraide de la médaille militaire au cours des manifestations patriotiques

Résolution de la commission temporaire des Anciens Combattants - mars 2013 (…)
12/09/2012
Réponse publiée

Dossiers de demande auprès de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

Voeu n° 2 de la commission des Affaires sociales - Septembre 2012 VOEU (…)
12/09/2012
Réponse publiée

Diffusion de la circulaire de la Commission Centrale d’Aide Sociale du Ministère de la Santé aux services déconcentrés concernant les ressortissants (…)

Voeu n° 1 de la commission des affaires sociales - Septembre 2012 VOEU (…)
12/09/2012
Réponse publiée

Formation professionnelle dans les établissements du réseau AEFE

Voeu de la commission des Affaires culturelles, de l’enseignement et de (…)