Résolutions, motions et avis
  1. Vous êtes ici
  5. Résolutions, motions et avis

Résolutions, motions et avis

22/10/2020


Financement des Alliances françaises en France

Résolution n°1 de la commission de l’Enseignement, des affaires culturelles, (…)
22/10/2020


Mise en place d’un Fonds de solidarité exceptionnel de soutien aux Entreprises des Français de l’Étranger (EFE) durement touchées par la crise de la (…)

Résolution n°4 de la commission du commerce extérieur, du développement (…)
22/10/2020


Aide financière extraordinaire au réseau des Chambres de commerce et d’insutrie (CCi) - France International

Résolution n°3 de la commission du commerce extérieur, du développement (…)
22/10/2020


Accès des Entreprises des Français de l’Étranger (EFE) au dispositif du Volontariat International en Entreprise (VIE)

Résolution n°2 de la commission du commerce extérieur, du développement (…)
22/10/2020


Création d’un statut pour les Entreprises des Français de l’Étranger (EFE)

Résolution n°1 de la commission du commerce extérieur, du développement (…)
03/02/2020
Réponse publiée

Diplomatie culturelle et d’influence

Avis n°3 - Commission des Finances, du Budget et de la Fiscalité - Session (…)
24/01/2020
Réponse publiée

Rôle des élus consulaires dans les comités de gestions ou conseils d’administration

Résolution n°3 - Session AFE octobre 2019 - Commission de l’Enseignement, (…)
24/01/2020
Réponse publiée

Respect des droits sociaux des personnels de droit local

Résolution n°2 - Session AFE octobre 2019 - Commission de l’Enseignement, (…)
24/01/2020
Réponse publiée

Capacité d’emprunt de l’Agence pour l’Enseignement Français à l’étranger (AEFE)

Résolution n°1 - Session AFE octobre 2019 - Commission de l’Enseignement, (…)
25/10/2019
Réponse publiée

Simplification du processus d’identification de l’électeur participant au vote par internet lors des élections des conseillers consulaires et des députés (…)

Résolution n°5 de la commission des lois - Octobre 2019
25/10/2019
Réponse publiée

Augmenter le nombre de tests grandeur nature (TGN) à réaliser en vue des élections des conseillers consulaires et des députés des Français de l’étranger

Résolution n°4 de la commission des lois - Octobre 2019
25/10/2019
Réponse publiée

Résolution de relance

Résolution n°3 de la commission des lois - Octobre 2019