Résolutions, motions et avis
  1. Vous êtes ici
  5. Résolutions, motions et avis

Résolutions, motions et avis

10/09/2010
Réponse publiée

AFD : Refinancement des banques locales

Voeu N°1 de la commission des affaires économiques - 10 septembre 2010 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Renforcement de barrières non tarifaires aux importations au Vietnam

Motion N°3 de la Commission des affaires économiques - 10 septembre 2010 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Pérennité du Service de chirurgie de l’Institut national des Invalides (INI)

Motion N°1 de la Commission temporaire des anciens Combattants - 11 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Mauritanie – garanties bancaires

Motion N°2 de la Commission des affaires économiques - 10 septembre 2010 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Mauritanie – projet de complexe touristique à Nouakchott

Motion N° 1 de la commission des finances et des affaires économiques - 10 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Journée d’appel de préparation à la Défense (JAPD)

Résolution N°2 de la commission temporaire des anciens combattants - 10 (…)
10/09/2010
Réponse publiée

Indemnisation des orphelins de Harkis résidant dans un des pays membres de l’Union européenne

Résolution N°1 de la commission temporaire des anciens combattants - 10 (…)
06/09/2010
Réponse publiée

Conseillers AFE et Comités de sécurité

Voeu n°1 de la commission temporaire de la Sécurité - Septembre 2010 (…)
06/09/2010
Réponse publiée

Mauritanie : Ilotage – Plans de sécurité

Motion n°2 Commission temporaire de la sécurité - 6 septembre 2010 (…)
06/09/2010
Réponse publiée

Crédits nécessaires au recrutement d’un vacataire au Consulat de France à Bamako

Motion n°1 de la commission temporaire de la Sécurité - 6 septembre 2010 (…)
06/03/2010
Réponse publiée

Création d’une toute petite section (TPS) au lycée français international de Pékin

Motion n° 1/03/10 de la Commission des affaires culturelles - mars 2010 (…)
05/03/2010
Réponse publiée

Maintien et développement du centre d’accueil « Charles Péguy » à Londres

Motion n° UE /1 /10.03 de la commission permanente de l’Union européenne - (…)