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15/07/2020


Radya RAHAL

AEFE et rentrée scolaire 2020

Question écrite de Mme Rahal, Conseillère consulaire en Algérie, également élue (...)
15/07/2020


Radya RAHAL

Situation des candidats libres pour la rentrée universitaire 2020

Question écrite de Mme Rahal, Conseillère consulaire en Algérie, également élue (...)
13/07/2020
Réponse publiée

Yan CHANTREL

Demande de réciprocité concernant l’ouverture des frontières entre l’Europe et le Canada

Question au Ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, de M. Chantrel, (...)
09/07/2020


Olivier PITON

Budget d’aide sociale de 50 millions d’euros

Question écrite à l’attention du gouvernement de M. Piton, Conseiller (...)
06/07/2020
Réponse publiée

Michèle GOUPIL

Certificats de vie – Pandémie Covid19 – Délai supplémentaire

Question écrite de Mme Goupil conseillère consulaire de l’Argentine également (...)
25/06/2020


Jean-Daniel CHAOUI

Quelles missions et quels moyens pour le réseau des agences consulaires à Madagascar

Question écrite de M. Chaoui, conseiller consulaire de Madagascar, également (...)
25/06/2020
Réponse publiée

Olivier PITON

Interdiction d’entrée aux USA pour les enseignants

Question écrite de M. Piton, conseiller consulaire des États-Unis, également (...)
24/06/2020
Réponse publiée

Laurent RIGAUD

Signature des actes notariés à distance

Questions écrite de M. Rigaud, conseiller consulaire des Émirats Arabes Unis, (...)
19/06/2020
Réponse publiée

Karim DENDÈNE

Attestation d’entrée sur le territoire français

Question écrite de M. Dendène, conseiller consulaire en Algérie, membre de (...)
16/06/2020


Radya RAHAL

Circulation des enfants adaoptés par kafala. Conjoint sous réserve d’avoir un visa en cours et enfants de Français sont autorisés à franchir les frontières (...)

question écrite de Mme Rahal, conseillère consulaire à Alger et membre de l’AFE (...)
16/06/2020
Réponse publiée

Radya RAHAL

Radiation du registre

Question écrite de Mme Rahal, Conseillère consulaire en Algérie, également (...)
15/06/2020
Réponse publiée

Martine SCHOEPPNER

Antai

Question écrite de Mme Schoeppner, conseillère consulaire en Allemagne et (...)